Mentions légales
ce site appartient à
CHTIBREIZH
représenté par Eric LECREUX
propriétaire du domaine http://chti-breizh.com
et responsable éditorial
contact@chti-breizh.com
HÉBERGEMENT :
Hébergement : OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
TRAITEMENT DES DONNÉES :
Les informations que CHTIBREIZH serait susceptible de réunir résultent de l'enregistrement volontaire de coordonnées fournies par l'internaute lui permettant de recevoir une documentation un devis ou de se renseigner sur un point quelconque.
CHTIBREIZH s'engage à ne pas transmettre ces données à des tiers.
Enregistrement CNIL sous le numéro 1736054 v 0.
DROIT DE MODIFICATION OU SUPPRESSION DE DONNÉES PERSONNELLES :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui vous permette, le cas échéant, de faire modifier, compléter, mettre à jour ou effacer les données personnelles vous concernant. Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant par mail à l’adresse
contact@chti-breizh.com
PROPRIÉTÉS :
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de CHTIBREIZH : toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société, ou personne que ce soit sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l-3352 et suivants du code de la propriété intellectuelle.